EDITEUR
Véronique CHEVALIER, EI
Email : contact@chevdata.fr
HEBERGEUR
Infomaniak dont le siège social est situé : Les Acacias, Genève, Suisse
ACCES AU SITE
Le Site est normalement accessible, à tout moment, aux utilisateurs. Toutefois, l'Editeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu. L'Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités des utilisateurs.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La totalité des éléments du Site sont la propriété intellectuelle pleine et entière de l’Editeur. A ce titre, leurs représentations, reproductions, utilisations, diffusions et rediffusions, totales ou partielles, sont strictement interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la Propriété intellectuelle. Tout utilisateur contrevenant pourra être sanctionné au regard des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
DONNÉES PERSONNELLES
Le Site ne collecte pas de données personnelles relatives aux utilisateurs exceptées les Informations de connexion au Site (adresse IP, type de navigateur, système d’exploitation, lieu et heure de connexion, identifiant du terminal) qui permettent de disposer de statistiques d’usage du Site. L’Editeur s’engage à garder comme strictement confidentielles ces informations récoltées via le Site.
COOKIES
Le Site n’utilise pas de cookies.